Questions des Délégués du Personnel CGT

Juin 2012
Juillet 2012
Août 2012
Septembre 2012
Octobre 2012
Novembre 2012
Décembre 2012
Janvier 2013
Février 2013
Mars 2013
Avril 2013
Mai 2013
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Grilles des salaires réactualisées au 4 avril 2013

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Accords et plans d'actions en cours dans l'entreprise

Négociations Annuelles Obligatoires 2013
Cahier revendicatif 2013
Compte-rendu de la 1ère réunion
Compte-rendu de la 2ème réunion

Compte-rendu de la 3ème réunion
Procès verbal de désaccord


Prise en charge de l'entretien des vêtements de travail par l'employeur
Procès-verbal de désaccord 2012

Négociation égalité Hommes/Femmes

Liste non exhaustive de propositions de la CGT-Ford
Accord sur l'égalité professionnelle ratifié par la CGT

Projet d'accord sur les conditions de travail et la reconnaissance de la pénibilité
1) Première proposition CGT accord pénibilité
2) Deuxième proposition CGT accord pénibilité
Compte-rendu CGT de la dernière réunion sur les négociations sur la pénibilité
Négociation suspendue... Lire notre compte-rendu ci-dessus.

Fusion par absorption de Ford AI par First AI
1) Remarques de la CGT au sujet du document d'information / consultation
2) Questions et demande de documents des élus CE avec Sécafi
3) Compte-rendu et déclaration CGT - réunion CE extra du 25 novembre 2011
4) COMPTE-RENDU DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CE SUR LA FUSION PAR ABSORPTION DE FORD AI PAR FIRST AI

Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
Comment ça marche ?

Le prêt de main d'oeuvre
Il ne peut se faire qu'avec l'accord du salarié prêté !
-> Lire l'article de loi en cliquant ici <-


Participation aux bénéfices
Avis du CE lors de la réunion du 28 novembre 2011
Pas d'accord, négociation à reprendre en 2013...

Avenant au plan épargne entreprise groupe
Avis du CE lors de la réunion du 28 novembre 2011
Pas d'accord, négociation à reprendre...

Comité de groupe Ford France
1) Propositions CGT pour le comité de groupe 2011
2) Compte-rendu de la réunion de négociation sur la mise en place d'un comité de groupe Ford France
Accord 2011

GPEC : Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences 2011 - 2014
1) Objectifs et propositions de la CGT Ford pour la GPEC 2011
2) Remarques et propositions de la CGT Ford sur le projet d’accord GPEC 2011
3) Compte-rendu et déclaration des élus CGT au CE le 14 nov 2011
Procès verbal de désaccord
Annexe au procès verbal de désaccord


Evaluation et prévention des Risques PsychoSociaux
Déclaration et propositions de la CGT pour le projet d'accord RPS
Accord 2011

Accord d'entreprise (dit accord de substitution)
Accord de substitution 2009


Les mesures en faveur de l'emploi des séniors
Propositions de la CGT pour le projet d'accord séniors
Plan d'action 2009